top of page

Mentions légales

Les Toiles Du Nord - Toiles & Terroirs

Raison sociale : Individuel

RCS Perpignan A 380 741 223

Code NAF/APE 524A - Commerce de détail de textiles

Siège social : 9, Pl. de la République - 66000 Perpignan - France

N° TVA : FR84380741223

Capital :  --€

Gérant : Frédéric ABRIBAT

Téléphone : 04.68.34.71.40

E-mail de contact : contact@lestoilesdunord .com

 

​Site Web hébergé par : SaaS Wix Ltd.

Domaines hébergés par : OVH SAS

Droits d'auteurs : Banque d'images personnelle et/ou fournie par l'hébergeur SaaS Wix Ltd.

Webmaster : Kévin LÉZÉ

E-mail de contact : kevin.leze@yahoo .fr

Traitements relatifs aux données personnelles

 

Notre site ne demande pas d'enregistrement nominatif à ses visiteurs et ne procède à aucun enregistrement nominatif pour la simple consultation de ses pages. Cependant, dans certains cas (formulaire de contact, fonctionnalités de partage et modules sociaux, ...), vous pouvez être invité à laisser des données personnelles (noms, prénoms, numéros de téléphones, adresses postales, adresse électronique…). Le caractère obligatoire ou facultatif des données vous est signalé lors de la collecte par un astérisque. Le cas échéant, le formulaire de collecte pourra être accompagné d'une case à cocher vous permettant d'accepter ou de refuser que vos données soient utilisées à des fins commerciales pour le compte de tiers, et/ou cédées à des tiers et/ou de recevoir des communications commerciales de l’Annonceur. Nous ne collectons aucune donnée sensible, à savoir aucune donnée relative à vos origines raciales ou ethniques, à vos opinions politiques, philosophiques ou religieuses ou votre appartenance syndicale, ou qui sont relatives à votre santé ou votre vie sexuelle.

 

 

Utilisation des données

 

Nous collectons vos données notamment quand :

Vous utilisez notre formulaire de contact ou notre formulaire de newsletter,

Nous utilisons vos données personnelles pour :

 

Vous permettre d’utiliser nos services ;

Vous informer sur les services pour lesquels vous avez exprimé un intérêt et qui vous sont proposés sur notre site ;

Vous proposer des offres publicitaires et des informations sur notre site en rapport avec vos centres d’intérêt ;

Vous contacter en réponse à une demande de votre part ;

Avec votre consentement, vous inscrire à une newsletter et/ou vous envoyer des informations relatives à nos produits et services ;

 

Conservation des données

 

Si vous avez été amené à créer un compte utilisateur, vos données sont conservées pendant une période de 3 ans après la dernière trace d’activité sur votre compte. Vos données de contact sont conservées pendant la période de prise de contact ainsi que pendant la durée nécessaire à des fins probatoires et de gestion des contentieux. Si vous avez consenti à l’envoi de newsletters et mails d’information commerciale, vos données seront conservées pendant 3 ans à compter de la dernière prise de contact. Si vous avez été amenés à effectuer une transaction en ligne, les données relatives aux commandes et aux paiements sont conservées pendant la période nécessaire à l’exécution de la transaction ainsi que pendant la durée nécessaire à des fins probatoire et de gestion des contentieux.

 

Vos droits

 

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez de droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition ou de limitation du traitement de vos données, de retrait de votre consentement.

 

Vous pouvez également donner des directives à notre groupe concernant l’utilisation de vos données après votre décès.

 

Vous pouvez exercer ces droits :

 

Auprès de l’Annonceur en utilisant les coordonnées mentionnées dans les mentions légales.

Un justificatif d’identité pourra vous être demandé.

Politique de cookies

 

Le site Les Toiles Du Nord - Toiles & Terroirs n'utilise pas de cookies. Nous ne gardons aucun historique de votre visite et de votre navigation.

Conditions d'utilisation

Les conditions particulières liées à l'utilisation du site Les Toiles Du Nord - Toiles & Terroirs sont définies selon les informations fournies ci-dessous ainsi que conformément aux lois en vigueurs.

Politique de confidentialité

Nous nous réservons le droit modifier, supprimer ou ajouter des informations à cette page. Nous vous invitons par conséquent à consulter les changements régulièrement.

Traitement
Utilisation
Conservation
Droits
Cookies
Confidentialité
Conditions

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

bottom of page